Certification électronique dans le domaine SPS


Les systèmes électroniques SPS peuvent améliorer la traçabilité tout au long de la chaîne d'approvisionnement, réduire le gaspillage alimentaire, diminuer les délais et les coûts du commerce et le nombre de certificats frauduleux et instaurer la confiance entre les partenaires commerciaux. Les travaux du STDF sont axés sur l'utilisation accrue des certificats SPS électroniques (certification SPS électronique), dans le contexte du commerce sans papier et de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges.

Les activités récentes et une note d'information du STDF donnent les derniers renseignements sur la certification SPS électronique. Au niveau mondial, des projets du STDF axés sur la certification "e-phyto" et "e-vet" sont actuellement dirigés par la FAO/CIPV et l'OIE, avec le soutien du Groupe de la Banque mondiale, d'organisations internationales et de groupes industriels.

Video 

Séance à l'Examen Global de l'Aide pour le Commerce - 2017

Le STDF a organisé une séance de haut niveau intitulée "Passer d'un système sur support papier à un système informatisé dans le domaine SPS" le 12 juillet 2017, dans le cadre de l'Examen global de l'Aide pour le commerce 2017.

Pour en savoir plus sur cette séance, cliquez ici.

Note d'information - Favoriser le commerce sûr: s'affranchir du papier grâce à la certification électronique SPS

Une nouvelle note d'information du STDF sur les systèmes SPS sans papier présente la certification électronique en pratique au Kenya; l'incidence sur le commerce inclusif pour les MPME; et les travaux du Codex, de l'OIE et de la CIPV qui montrent la voie en matière de certification électronique, notamment le projet e-phyto financé par le STDF.

Document de référence sur la certification électronique SPS dans le contexte d'un commerce sans papier

Ce document de référence a pour but de fournir aux professionnels des questions SPS intervenant dans les transactions commerciales des renseignements essentiels sur le concept du commerce sans support papier, le rôle de la certification électronique SPS et les liens avec d'autres procédures commerciales. La certification SPS est en effet l'un des nombreux processus intervenant de bout en bout dans la chaîne d'approvisionnement.

Séminaire sur la certification électronique dans le domaine SPS - 2016

S'appuyant sur des travaux antérieurs concernant la mise en œuvre des mesures SPS en vue de favoriser un commerce sûr, le STDF a organisé avec succès un séminaire sur la certification électronique SPS le 28 juin 2016 à Genève, en marge de la réunion du Comité SPS.

Le programme du séminaire ainsi que les exposés, les podcasts et des renseignements d'ordre général sont disponibles ici.