Facilitation du commerce

Trade Facilitation

L'attention grandissante accordée à la facilitation des échanges comme moyen de stimuler la croissance économique et la compétitivité a renouvelé l'intérêt pour les mesures SPS, la manière dont elles sont appliquées aux marchandises importées, exportées et en transit, et la mesure dans laquelle, le cas échéant, elles augmentent inutilement le coût de l'activité commerciale. Les travaux menés récemment par le STDF avaient pour but de répertorier et d'analyser les expériences, leçons et bonnes pratiques et de promouvoir le dialogue à leur sujet, afin d'améliorer la mise en œuvre des contrôles SPS de manière à favoriser un commerce sûr, tout en réduisant au minimum les coûts de transaction. Les résultats de ces travaux apportent également en temps utile des contributions à une intégration renforcée d'éléments SPS dans les programmes plus larges de facilitation des échanges.

Un nouveau film du STDF, "Safe Trade Solutions", présente les moyens engagés par le Chili, le Pérou et la Colombie pour faciliter la circulation des marchandises aux frontières, tout en empêchant la propagation de ravageurs ou de maladies chez les animaux et les végétaux, et garantir l'innocuité des produits alimentaires pour les consommateurs.

Video 

Note d'information du STDF: mise en œuvre des mesures SPS pour favoriser un commerce sûr

     

Un certain nombre de bonnes pratiques s'appliquent qui permettent d'améliorer la mise en œuvre des mesures SPS d'une manière propice à un commerce sûr. Plusieurs gouvernements mettent déjà en œuvre diverses solutions de cette nature afin de fluidifier et accélérer les flux commerciaux. Une nouvelle note d'information du STDF met en lumière certaines de ces solutions.

Dialogue de haut niveau dans le cadre du cinquième Examen global de l'Aide pour le commerce

Le STDF a organisé une séance plénière de haut niveau intitulée "Mise en œuvre effective des mesures SPS pour permettre un commerce sûr", le 30 juin 2015, dans le cadre du cinquième Examen global de l'Aide pour le commerce.

Cette séance réunissait des experts de différents domaines qui ont examiné comment conjuguer la facilitation des échanges et des contrôles SPS rigoureux, fondés sur la science et sur les risques. Keith Rockwell (Directeur de la Division de l'information et des relations extérieures de l'Organisation mondiale du commerce) était le modérateur de cette séance, qui réunissait les experts suivants:

  • Martha Byanyima, Spécialiste des questions SPS, Marché commun de l'Afrique orientale et australe
  • Oscar Camacho Inostroza, Directeur général adjoint, Service de l'agriculture et de l'élevage du Chili
  • Chusak Chuenprayoth, Président, Kamphaeng‑Saen Commercial Co. Ltd, (Thaïlande)
  • Monique Eloit, Directrice générale adjointe et Directrice générale élue, Organisation mondiale de la santé animale
  • Anabel González, Directrice principale, Pratiques mondiales en matière de commerce et de compétitivité, Groupe de la Banque mondiale
  • José Graziano da Silva, Directeur général, Organisation pour l'alimentation et l'agriculture
  • Mike Robach, Vice‑Président, Département de la sécurité sanitaire des aliments, de la qualité et des programmes de réglementation, société Cargill

Vous pouvez visionner quelques moments forts de la séance plénière (et d'autres séances traitant de la réduction des coûts du commerce) ici. Vous trouverez sur le site Web de l'OMC un podcast de la séance, ainsi qu'un clip mettant en scène quelques‑uns des experts.

Des renseignements additionnels concernant le cinquième Examen global de l'Aide pour le commerce sont disponibles sur le site Web de l'OMC.

Sélection de pratiques et d'expériences mises en œuvre en Afrique du Sud, au Malawi et en Zambie

Le STDF a fait réaliser des recherches dans certains pays d'Afrique australe (Malawi, Zambie, Afrique du Sud) pour identifier des possibilités d'amélioration de la mise en œuvre des contrôles SPS de manière à favoriser un commerce sûr et de réduire au minimum les coûts de transaction, sans pour autant amoindrir la protection de la santé. Les travaux de recherche, menés en collaboration avec le COMESA et Trade Mark Southern Africa, portaient sur la mise en œuvre des mesures SPS pour certains produits, au regard de l'Accord SPS. Les résultats de ces travaux, menés par Jennifer Rathebe (consultante du STDF) en 2014‑2015, sont consignés dans un rapport régional.

Principes et pratiques appliqués au Cambodge, aux Philippines, en RDP lao et en Thaïlande

Le STDF a fait réaliser des recherches dans certains pays d'Asie du Sud‑Est et d'Afrique australe pour examiner comment le contrôle SPS de certains produits agroalimentaires est effectué en pratique, au regard des dispositions pertinentes de l'Accord SPS et, le cas échéant, des normes et lignes directrices des organismes internationaux de normalisation (Codex, OIE et CIPV). Ces travaux ont pour but d'identifier des expériences et de bonnes pratiques en vue d'améliorer la mise en œuvre des contrôles SPS de manière à assurer la protection de la santé tout en maintenant les coûts de transaction au minimum pour faciliter les échanges.

Les constatations des travaux de recherche en Asie du Sud‑Est, qui ont été menés par Kees van der Meer (consultant du STDF) en 2012‑2013, sont consignées dans un rapport régional. Des rapports individuels récapitulant les constations pour chaque pays (Cambodge, RDP lao, Thaïlande et Philippines) sont également disponibles.

 Les recherches en Afrique australe ont été menées en collaboration avec le COMESA et TradeMark Southern Africa. Le rapport est en cours de finalisation et sera mis à disposition sur ce site en temps voulu.

 En coordination avec le STDF, la Banque interaméricaine de développement a réalisé une étude connexe sur la situation du contrôle quarantenaire en Amérique latine, qui a été présentée à la séance thématique du STDF de mars 2014.

Séance thématique du STDF – mars 2014

Le STDF a organisé une séance thématique intitulée "Mettre en œuvre les mesures SPS pour favoriser un commerce sûr", qui s'est tenue à Genève le 26 mars 2014, parallèlement aux réunions du Comité SPS de l'OMC. Elle a offert l'occasion de prendre connaissance des constatations et des recommandations préliminaires issues de trois études régionales menées en Afrique, en Asie et en Amérique latine ainsi que d'évaluer les similitudes et les différences entre elles.

Voir la note d'information pour en savoir plus et pour voir le programme de la séance thématique du 26 mars 2014.

Exposés présentés à la séance thématique:

Voir aussi la note d'information du Secrétariat de l'OMC sur la relation entre l'Accord SPS et l'Accord sur la facilitation des échanges.

On trouvera des renseignements au sujet de l'Accord sur la facilitation des échanges sur la page Web de l'OMC consacrée à la facilitation des échanges. Le site Web du Mécanisme pour l'Accord sur la facilitation des échanges de l'OMC est consultable à l'adresse suivante: http://www.tfafacility.org/fr.